Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APVL INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BORNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APVL INGENIERIE domicilié(e) 3 ALLEE DE LA FERME DE LA RABELAIS - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 133 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BORNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257279.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNEO arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.
APVL INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : SYGID , EPD PLUS
APVL INGENIERIE, Société par actions simplifiée - 3 ALLEE DE LA FERME DE LA RABELAIS - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France - SIREN 429133101
INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; logiciels enregistrés dans le domaine de la radioprotection et/ou de la sûreté nucléaire ; applications logicielles informatiques téléchargeables dans le domaine de la radioprotection et/ou de la sûreté nucléaire ; capteurs et détecteurs ; dosimètres ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils et instruments de mesure dans le domaine de la radioprotection et/ou de la sûreté nucléaire ; appareils de transmission de données ; dispositifs et équipements de traitement de données ; équipement pour le traitement de l'information, à savoir bornes de lecture ; appareils de diagnostic autres qu'à usage médical ;
Cours de formation en matière de logiciels enregistrés dans le domaine de la radioprotection et/ou de la sûreté nucléaire ;
Développement, programmation et implémentation de logiciels ; maintenance et télémaintenance de logiciels ; maintenance de programmes informatiques.
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